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Architectes Cosset-Neycensas | Etapes d’un projet

Etapes d’un projet

Etudes prA�liminaires

Les A�tudes prA�liminaires ont pour objet de proposer une solution d'ensemble aux attentes du maA�tre d'ouvrage, traduisant les A�lA�ments majeurs du programme, et de vA�rifier l'adA�quation du budget A� ce programme.

L'architecte analyse le programme, visite les lieux, prend connaissance des donnA�es techniques, juridiques et financiA?res qui lui sont communiquA�es par le maA�tre d'ouvrage. A cette occasion, il A�met toutes les observations et propositions qui lui semblent utiles.

Il A�tablit les plans des niveaux significatifs et, A�ventuellement, certains dA�tails et croquis permettant d'exprimer la volumA�trie d'ensemble.

Le niveau de dA�finition correspond gA�nA�ralement A� des documents graphiques A�tablis A� l'A�chelle maximale de 1/500 e (0,2cm p. mA?tre) avec certains dA�tails significatifs A� l'A�chelle de 1/200 e (0,5 cm. par mA?tre).

Etudes d'avant-projets

APS - ETUDES D'AVANT- PROJET SOMMAIRE

Les A�tudes d'avant-projet ne sont menA�es qu'aprA?s avoir vA�rifiA�, lors des A�tudes prA�liminaires, l'adA�quation du budget au programme dA�fini par le maA�tre d'ouvrage.

L'architecte prA�cise la conception gA�nA�rale en plan et en volume, propose les dispositions techniques qui lui semblent les mieux A� mA?me de rA�pondre au programme. Il arrA?te les dimensions principales de l'ouvrage ainsi que son aspect gA�nA�ral.

Le niveau de dA�finition correspond gA�nA�ralement A� des documents graphiques A�tablis A� l'A�chelle maximale de 1/200e (0,5 cm p. mA?tre), avec certains dA�tails significatifs A� l'A�chelle de 1/100e (1cm p. mA?tre).
Il A�tablit une estimation provisoire du coA�t prA�visionnel des travaux et le calendrier prA�visible de sa rA�alisation.

De plus, l'architecte se prononce sur l'adA�quation entre l'enveloppe financiA?re indiquA�e par le maA�tre d'ouvrage A� la signature du contrat et le coA�t qu'il estime nA�cessaire A� la rA�alisation de l'opA�ration. Son estimation porte sur l'ensemble des diffA�rents postes de dA�penses.
APD . ETUDES D'AVANT.PROJET DEFINITIF

L'architecte arrA?te en plans, coupes et faA�ades les dimensions de l'ouvrage, prA�cise son aspect, justifie les solutions techniques retenues, dA�termine les surfaces dA�taillA�es de tous les A�lA?ments du programme et A�tablit la notice descriptive prA�cisant la nature des matA�riaux.
Le niveau de dA�finition correspond gA�nA�ralement A� des documents graphiques A�tablis A� l'A�chelle de 1/100 (1cm p. mA?tre), avec certains dA�tails significatifs A� l'A�chelle de 1/50 (2cm p. mA?tre).
L'architecte A�tablit l'estimation dA�finitive du coA�t prA�visionnel des travaux, dans la limite d'une variation de 10% en monnaie constante.
Cette limite ne vaut que si le programme dA�fini est inchangA�.

Etudes de projets de conception gA�nA�rale

L'architecte prA�cise par des plans, coupes, et A�lA�vations les formes des diffA�rents A�lA�ments de la construction, la nature et les caractA�ristiques des matA�riaux et les conditions de leur mise en oeuvre.
Il dA�termine l'implantation et l'encombrement de tous les A�lA�ments de structure et de tous les A�quipements techniques, prA�cise les tracA�s des alimentations et A�vacuations de tous les fluides, dA�crit les ouvrages et A�tablit les plans de repA�rage nA�cessaires A� la comprA�hension du projet.
L'architecte A�tablit l'ensemble des spA�cifications dA�taillA�es des ouvrages sous la forme d'un Cahier des Clauses Techniques ParticuliA?res (C.C.T.P.) comprenant, pour chaque corps d'A�tat :
- Un document A�crit descriptif des ouvrages, prA�cisant leurs spA�cifications techniques ; ce document fixe les limites de chaque marchA� s'il est commun A� plusieurs marchA�s
- Des documents graphiques dA�crivant par des plans et des dessins, A�ventuellement fournis sur support informatique ou numA�risA�s, les dispositions particuliA?res des ouvrages A� rA�aliser
- S'il y a lieu, des piA?ces annexA�es fournissant aux entrepreneurs des donnA�es complA�mentaires pour l'exA�cution des travaux.
Il A�tablit un coA�t prA�visionnel des travaux par corps d'A�tat, et dA�termine le dA�lai global de rA�alisation de l'ouvrage.
Ces prestations permettent au maA�tre d'ouvrage d'arrA?ter le coA�t prA�visionnel de l'ouvrage et d'estimer les coA�ts de son exploitation.
Le niveau de dA�finition correspond gA�nA�ralement A� des documents graphiques A�tablis A� l'A�chelle maximale de 1/50e (2 cm p. mA?tre) avec tous les dA�tails significatifs de conception architecturale aux A�chelles appropriA�es.

Dossiers de consultation des entreprises

Le maA�tre d'ouvrage dA�cide de faire appel ou non A� la concurrence entre les entreprises. Il examine avec l'architecte les modalitA�s de rA�alisation de l'ouvrage, et dA�cide du mode de consultation des entrepreneurs (entreprises sA�parA�es, groupement d'entreprises ou entreprise gA�nA�rale).
La dA�volution des marchA�s de travaux par corps d'A�tat sA�parA�s, rend nA�cessaire une mission complA�mentaire de synthA?se et d'OPC (voir missions complA�mentaires).
Le maA�tre d'ouvrage dresse, avec l'aide de l'architecte, la liste des entreprises A� consulter.
L'architecte rassemble les A�lA�ments du projet nA�cessaires A� la consultation permettant aux entrepreneurs consultA�s d'apprA�cier la nature, la quantitA�, la qualitA� et les limites de leurs prestations et d'A�tablir leurs offres, A� savoir :
. Plans, coupes, A�lA�vations cotA�s A� l'A�chelle suffisante, gA�nA�ralement 1/50e (2 cm p. mA?tre), tous dA�tails nA�cessaires aux A�chelles appropriA�es, devis descriptifs dA�taillA�s par corps d'A�tat, cadres de dA�composition des offres des entreprises, programme de principe du dA�roulement des travaux.
L'architecte assiste le maA�tre d'ouvrage pour l'A�tablissement des piA?ces complA�mentaires administratives accompagnant le projet et constituant le dossier de consultation : rA?glement particulier d'appel d'offres (RPAO), cahier des clauses administratives particuliA?res (CCAP), projet de marchA� ou d'acte d'engagement, liste des documents contractuels avec leur ordre de prioritA�...
Le maA�tre d'ouvrage approuve le dossier de consultation et le fournit aux entreprises consultA�es.
Sauf stipulation contraire mentionnA�e dans le Cahier des Clauses ParticuliA?res, les frais de reproduction des dossiers de consultation destinA�s aux entreprises ne sont pas A� la charge de l'architecte.

Mise au point des marchA�s de travaux

L'architecte assiste le maA�tre d'ouvrage lors du dA�pouillement des offres des entreprises, procA?de A� leur analyse comparative, A�tablit son rapport, propose au maA�tre d'ouvrage la liste des entreprises A� retenir et met au point les piA?ces constitutives du ou des marchA�(s) de travaux.
Il dA�conseille le choix d'une entreprise si elle lui paraA�t ne pas prA�senter les garanties suffisantes ou ne pas justifier d'une assurance apte A� couvrir ses risques professionnels.
Le maA�tre d'ouvrage s'assure de la bonne situation financiA?re et juridique de l'entrepreneur susceptible d'A?tre retenu pour rA�aliser tout ou partie des travaux.
Le maA�tre d'ouvrage et l'entrepreneur retenu par lui signent les piA?ces du marchA� et les A�ventuels avenants.
Le maA�tre d'ouvrage convient avec l'architecte de la date d'ouverture du chantier, signe et transmet A� l'autoritA� compA�tente la DA�claration RA�glementaire d'Ouverture de Chantier (DROC).
Sauf stipulation contraire mentionnA�e dans le CCP, les frais de reproduction des dossiers "MarchA�" destinA�s aux entreprises ne sont pas A� la charge de l'architecte.

Suivi des travaux

Le maA�tre d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s'oblige A� rA�gler l'entrepreneur dans le respect des conditions du marchA�, et A� informer l'architecte de tout versement qu'il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres A� l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matA�riaux. Dans le cas contraire, il assume les consA�quences A�ventuellement dommageables de son immixtion.
L'architecte n'est pas tenu A� une prA�sence constante sur le chantier.
Sauf disposition particuliA?re prA�vue au CCP ou mission complA�mentaire, la frA�quence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire.
Pour la rA�alisation de l'ouvrage, la mission de l'architecte est distincte et indA�pendante de celle de l'entrepreneur, A� qui il incombe notamment de :
. RA�aliser les travaux dans le respect des RA?gles de l'Art, des Documents Techniques UnifiA�s (D.T.Il.) et des normes en vigueur. Respecter le contenu des documents graphiques et A�crits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus gA�nA�ralement, par l'A�quipe de maA�trise d'oeuvre. Respecter les prescriptions du C.C.T.P.Conduire et surveiller l'exA�cution des travaux. Respecter les coA�ts et les dA�lais d'exA�cution indiquA�s dans son marchA�. Respecter les rA?gles d'hygiA?ne et de sA�curitA� aussi bien A� l'A�gard des intervenants sur le chantier qu'A� celui des tiers.
Tout manquement de l'entrepreneur A� ses obligations est constatA� dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nA�cessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maA�tre d'ouvrage.

Assistance aux opA�rations de rA�ception

La rA�ception des ouvrages intervient A� la demande de la partie la plus diligente.
Elle est prononcA�e par le maA�tre d'ouvrage, avec ou sans rA�serve, et constitue la date de dA�part des dA�lais des responsabilitA�s et des garanties lA�gales.
L'architecte assiste le maA�tre d'ouvrage pour la rA�ception des travaux :
- Il organise une visite contradictoire des travaux en vue de leur rA�ception. Il rA�dige les procA?s-verbaux et la liste des rA�serves A�ventuellement formulA�es par le maA�tre d'ouvrage.
PostA�rieurement A� cette rA�ception :
- L'architecte suit le dA�roulement des reprises liA�es aux rA�serves. Il constate, A� la date prA�vue, la levA�e des rA�serves en prA�sence du maA�tre d'ouvrage et de l'entrepreneur.
ConformA�ment A� l'article 1792-6 du code civil, en cas d'inexA�cution de ces reprises dans les dA�lais fixA�s, les travaux sont, aprA?s mise en demeure restA�e infructueuse, exA�cutA�s par une autre entreprise, aux frais et risques de l'entrepreneur dA�faillant.
AprA?s la rA�ception, qu'elle soit formelle ou tacite, le maA�tre d'ouvrage transmet la dA�claration d'achA?vement des travaux A� la mairie.

Missions complA�mentaires

- Assistance au maA�tre d'ouvrage pour la dA�finition du programme
- Mise en oeuvre de la consultation et de l'information des usagers ou du public
- Etablissement de l'A�tat des lieux relatif aux normes de surface et d'habitabilitA� des logements financA�s A� l'aide de prA?ts conventionnA�s (arrA?tA� du 01/03/78 modifiA�)
- Calcul des superficies (loi nA� 96.1107 du 18/12/1996, dite loi CARREZ
- Diagnostic technique de l'A�tat des constructions existantes
- Autres diagnostics spA�cialisA�s : amiante, termites, plomb...
- Dossier de Commission d'A�quipement Commercial (C.D.E.C. ou C.N.E.C.)
- Dossier d'installations classA�es
- Dossier de commission des sites
- Etudes d'impact
- Coordination SPS (contrat spA�cifique exclusivement : cf. article G 2.3)
- Dossier de demande de permis de dA�molir
- Dossiers divers (ANAH, QUALITEL...)
- Etablissement pendant la pA�riode de prA�paration des travaux du schA�ma directeur de la qualitA� et du contrA?le extA�rieur
- Suivi particulier de la mise en oeuvre de certains A�lA�ments d'ouvrages nA�cessitant une prA�sence permanente
- Fourniture des A�lA�ments techniques utiles A� l'A�tablissement de documents commerciaux, notices descriptives, notes de prA�sentation, plans de vente
- Fourniture des A�lA�ments techniques utiles A� l'A�tablissement de documents de rA?glement de copropriA�tA�
- Suivi de travaux supplA�mentaires particuliers (ex : amA�nagements demandA�s par les acquA�reurs dans le cadre d'une VEFA)
- DA�termination des coA�ts d'exploitation et de maintenance, A�tude de proposition de mise en place d'un systA?me de gestion
- Conception, dA�finition et choix d'A�quipements mobiliers ou techniques
- Traitement de la signalA�tique
- Assistance au maA�tre d'ouvrage pour l'intA�gration d'oeuvres d'art dans l'opA�ration
- Assistance au maA�tre d'ouvrage dans la dA�finition et la mise en oeuvre de projets particuliers de paysage
- Assistance technique au maA�tre d'ouvrage en cas de litige avec les tiers au prA�sent contrat.

Architectes Cosset-Neycensas

Architectes Cosset-Neycensas
Architectes D.P.L.G. à Malemort sur Corrèze,
et Brive la Gaillarde

Ouvert du Lundi au Vendredi
de et de
14 avenue Marie et Pierre Curie
19360 Malemort-sur-Corrèze

Tel : 05 55 92 80 50

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