Architectes Cosset-Neycensas | Etapes d'un projet - Architectes Cosset-Neycensas

Etapes d’un projet

Etudes préliminaires

Les études préliminaires ont pour objet de proposer une solution d'ensemble aux attentes du maître d'ouvrage, traduisant les éléments majeurs du programme, et de vérifier l'adéquation du budget à ce programme.

L'architecte analyse le programme, visite les lieux, prend connaissance des données techniques, juridiques et financières qui lui sont communiquées par le maître d'ouvrage. A cette occasion, il émet toutes les observations et propositions qui lui semblent utiles.

Il établit les plans des niveaux significatifs et, éventuellement, certains détails et croquis permettant d'exprimer la volumétrie d'ensemble.

Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle maximale de 1/500 e (0,2cm p. mètre) avec certains détails significatifs à l'échelle de 1/200 e (0,5 cm. par mètre).

Etudes d'avant-projets

APS - ETUDES D'AVANT- PROJET SOMMAIRE

Les études d'avant-projet ne sont menées qu'après avoir vérifié, lors des études préliminaires, l'adéquation du budget au programme défini par le maître d'ouvrage.

L'architecte précise la conception générale en plan et en volume, propose les dispositions techniques qui lui semblent les mieux à même de répondre au programme. Il arrête les dimensions principales de l'ouvrage ainsi que son aspect général.

Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle maximale de 1/200e (0,5 cm p. mètre), avec certains détails significatifs à l'échelle de 1/100e (1cm p. mètre).
Il établit une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux et le calendrier prévisible de sa réalisation.

De plus, l'architecte se prononce sur l'adéquation entre l'enveloppe financière indiquée par le maître d'ouvrage à la signature du contrat et le coût qu'il estime nécessaire à la réalisation de l'opération. Son estimation porte sur l'ensemble des différents postes de dépenses.
APD . ETUDES D'AVANT.PROJET DEFINITIF

L'architecte arrête en plans, coupes et façades les dimensions de l'ouvrage, précise son aspect, justifie les solutions techniques retenues, détermine les surfaces détaillées de tous les élèments du programme et établit la notice descriptive précisant la nature des matériaux.
Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle de 1/100 (1cm p. mètre), avec certains détails significatifs à l'échelle de 1/50 (2cm p. mètre).
L'architecte établit l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, dans la limite d'une variation de 10% en monnaie constante.
Cette limite ne vaut que si le programme défini est inchangé.

Etudes de projets de conception générale

L'architecte précise par des plans, coupes, et élévations les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en oeuvre.
Il détermine l'implantation et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques, précise les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides, décrit les ouvrages et établit les plans de repérage nécessaires à la compréhension du projet.
L'architecte établit l'ensemble des spécifications détaillées des ouvrages sous la forme d'un Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) comprenant, pour chaque corps d'état :
- Un document écrit descriptif des ouvrages, précisant leurs spécifications techniques ; ce document fixe les limites de chaque marché s'il est commun à plusieurs marchés
- Des documents graphiques décrivant par des plans et des dessins, éventuellement fournis sur support informatique ou numérisés, les dispositions particulières des ouvrages à réaliser
- S'il y a lieu, des pièces annexées fournissant aux entrepreneurs des données complémentaires pour l'exécution des travaux.
Il établit un coût prévisionnel des travaux par corps d'état, et détermine le délai global de réalisation de l'ouvrage.
Ces prestations permettent au maître d'ouvrage d'arrêter le coût prévisionnel de l'ouvrage et d'estimer les coûts de son exploitation.
Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle maximale de 1/50e (2 cm p. mètre) avec tous les détails significatifs de conception architecturale aux échelles appropriées.

Dossiers de consultation des entreprises

Le maître d'ouvrage décide de faire appel ou non à la concurrence entre les entreprises. Il examine avec l'architecte les modalités de réalisation de l'ouvrage, et décide du mode de consultation des entrepreneurs (entreprises séparées, groupement d'entreprises ou entreprise générale).
La dévolution des marchés de travaux par corps d'état séparés, rend nécessaire une mission complémentaire de synthèse et d'OPC (voir missions complémentaires).
Le maître d'ouvrage dresse, avec l'aide de l'architecte, la liste des entreprises à consulter.
L'architecte rassemble les éléments du projet nécessaires à la consultation permettant aux entrepreneurs consultés d'apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de leurs prestations et d'établir leurs offres, à savoir :
. Plans, coupes, élévations cotés à l'échelle suffisante, généralement 1/50e (2 cm p. mètre), tous détails nécessaires aux échelles appropriées, devis descriptifs détaillés par corps d'état, cadres de décomposition des offres des entreprises, programme de principe du déroulement des travaux.
L'architecte assiste le maître d'ouvrage pour l'établissement des pièces complémentaires administratives accompagnant le projet et constituant le dossier de consultation : règlement particulier d'appel d'offres (RPAO), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), projet de marché ou d'acte d'engagement, liste des documents contractuels avec leur ordre de priorité...
Le maître d'ouvrage approuve le dossier de consultation et le fournit aux entreprises consultées.
Sauf stipulation contraire mentionnée dans le Cahier des Clauses Particulières, les frais de reproduction des dossiers de consultation destinés aux entreprises ne sont pas à la charge de l'architecte.

Mise au point des marchés de travaux

L'architecte assiste le maître d'ouvrage lors du dépouillement des offres des entreprises, procède à leur analyse comparative, établit son rapport, propose au maître d'ouvrage la liste des entreprises à retenir et met au point les pièces constitutives du ou des marché(s) de travaux.
Il déconseille le choix d'une entreprise si elle lui paraît ne pas présenter les garanties suffisantes ou ne pas justifier d'une assurance apte à couvrir ses risques professionnels.
Le maître d'ouvrage s'assure de la bonne situation financière et juridique de l'entrepreneur susceptible d'être retenu pour réaliser tout ou partie des travaux.
Le maître d'ouvrage et l'entrepreneur retenu par lui signent les pièces du marché et les éventuels avenants.
Le maître d'ouvrage convient avec l'architecte de la date d'ouverture du chantier, signe et transmet à l'autorité compétente la Déclaration Réglementaire d'Ouverture de Chantier (DROC).
Sauf stipulation contraire mentionnée dans le CCP, les frais de reproduction des dossiers "Marché" destinés aux entreprises ne sont pas à la charge de l'architecte.

Suivi des travaux

Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s'oblige à régler l'entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l'architecte de tout versement qu'il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les conséquences éventuellement dommageables de son immixtion.
L'architecte n'est pas tenu à une présence constante sur le chantier.
Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire.
Pour la réalisation de l'ouvrage, la mission de l'architecte est distincte et indépendante de celle de l'entrepreneur, à qui il incombe notamment de :
. Réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.Il.) et des normes en vigueur. Respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l'équipe de maîtrise d'oeuvre. Respecter les prescriptions du C.C.T.P.Conduire et surveiller l'exécution des travaux. Respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché. Respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers.
Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage.

Assistance aux opérations de réception

La réception des ouvrages intervient à la demande de la partie la plus diligente.
Elle est prononcée par le maître d'ouvrage, avec ou sans réserve, et constitue la date de départ des délais des responsabilités et des garanties légales.
L'architecte assiste le maître d'ouvrage pour la réception des travaux :
- Il organise une visite contradictoire des travaux en vue de leur réception. Il rédige les procès-verbaux et la liste des réserves éventuellement formulées par le maître d'ouvrage.
Postérieurement à cette réception :
- L'architecte suit le déroulement des reprises liées aux réserves. Il constate, à la date prévue, la levée des réserves en présence du maître d'ouvrage et de l'entrepreneur.
Conformément à l'article 1792-6 du code civil, en cas d'inexécution de ces reprises dans les délais fixés, les travaux sont, après mise en demeure restée infructueuse, exécutés par une autre entreprise, aux frais et risques de l'entrepreneur défaillant.
Après la réception, qu'elle soit formelle ou tacite, le maître d'ouvrage transmet la déclaration d'achèvement des travaux à la mairie.

Missions complémentaires

- Assistance au maître d'ouvrage pour la définition du programme
- Mise en oeuvre de la consultation et de l'information des usagers ou du public
- Etablissement de l'état des lieux relatif aux normes de surface et d'habitabilité des logements financés à l'aide de prêts conventionnés (arrêté du 01/03/78 modifié)
- Calcul des superficies (loi n° 96.1107 du 18/12/1996, dite loi CARREZ
- Diagnostic technique de l'état des constructions existantes
- Autres diagnostics spécialisés : amiante, termites, plomb...
- Dossier de Commission d'Équipement Commercial (C.D.E.C. ou C.N.E.C.)
- Dossier d'installations classées
- Dossier de commission des sites
- Etudes d'impact
- Coordination SPS (contrat spécifique exclusivement : cf. article G 2.3)
- Dossier de demande de permis de démolir
- Dossiers divers (ANAH, QUALITEL...)
- Etablissement pendant la période de préparation des travaux du schéma directeur de la qualité et du contrôle extérieur
- Suivi particulier de la mise en oeuvre de certains éléments d'ouvrages nécessitant une présence permanente
- Fourniture des éléments techniques utiles à l'établissement de documents commerciaux, notices descriptives, notes de présentation, plans de vente
- Fourniture des éléments techniques utiles à l'établissement de documents de règlement de copropriété
- Suivi de travaux supplémentaires particuliers (ex : aménagements demandés par les acquéreurs dans le cadre d'une VEFA)
- Détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, étude de proposition de mise en place d'un système de gestion
- Conception, définition et choix d'équipements mobiliers ou techniques
- Traitement de la signalétique
- Assistance au maître d'ouvrage pour l'intégration d'oeuvres d'art dans l'opération
- Assistance au maître d'ouvrage dans la définition et la mise en oeuvre de projets particuliers de paysage
- Assistance technique au maître d'ouvrage en cas de litige avec les tiers au présent contrat.

Architectes Cosset-Neycensas

Architectes Cosset-Neycensas
Architectes D.P.L.G. à Malemort sur Corrèze,
et Brive la Gaillarde

Ouvert du Lundi au Vendredi
de et de
14 avenue Marie et Pierre Curie
19360 Malemort-sur-Corrèze

Tel : 05 55 92 80 50

© Copyright - Architectes Cosset-Neycensas - Architectes à Malemort sur Corrèze

Mentions Légales | Contact